Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'Industrie
/
Passerelle Auto Positionnée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Passerelle Auto Positionnée
Moyens et Services à l'Industrie, SAS

Numéro de dépôt :
3660556
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2019
Passerelle Auto Positionnée de Moyens et Services à l\'Industrie

Présentation de la marque Passerelle Auto Positionnée

Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passerelle Auto Positionnée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'Industrie domicilié(e) Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 676 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moyens et Services à l'Industrie domicilié(e) Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passerelle Auto Positionnée est expirée depuis le 29 juin 2019.

Moyens et Services à l'Industrie a également déposé les autres marques suivantes : NAG , ANT , METAL PREFORMING , GPSI - Gestion Prévisionnelle Systémique Intégrée , Boat Kit , NAVIZEM , AED


Moyens et Services à l'Industrie, SAS - Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France - SIREN 353676885


Moyens et Services à l'Industrie - Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608480 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Construction navale.